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Marques déposées par la société SEPEBA
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HELICSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELICSOL
SEPEBA

Numéro de dépôt :
93457724
Date de dépôt :
19/02/1993
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
19/02/2003

Présentation de la marque HELICSOL

Déposée le 19 février 1993 par la société SEPEBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « HELICSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la société SEPEBA domicilié(e) 26, CHEMIN DU FRESNE, 49130 STE GEMMES SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 667 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPEBA - France.

La marque HELICSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELICSOL est expirée depuis le 19 février 2003.

SEPEBA a également déposé les autres marques suivantes : SEPEBA


SEPEBA - 26, CHEMIN DU FRESNE, 49130 STE GEMMES SUR LOIRE - France - SIREN 389667577


SEPEBA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

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